Conseil Municipal du 05 décembre 2022




DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Convention fixant les modalités de réalisation et de financement de l'aménagement du Boulevard Cordier (y compris les rues Quenescourt et Jules César). - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
Conventionnement relatif au Contrat Culture Ruralité 2022. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
Organisation d'activités scolaires régulières avec des musiciens intervenants (DUMIste) dans les écoles municipales. - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-8_CDécision modificative n°2 - Ajustements du budget principal. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-9_CAutorisations de programme - Crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la décision modificative. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-10_CAdmission en non valeur. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-12_CAttribution de subvention dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce" et "FISAC Cœur de Ville". - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-13_CVente de matériel réformé. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-14_CCréation de conventions de groupements de commandes. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-18_CDéploiement d'un dispositif de sensibilisation à la transition écologique "Watty" sur les écoles. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-20_CAcquisition de parcelles et intégration dans le domaine public. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-21_CCession d'un immeuble 7 rue de la Comédie. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-22_CCession de l'immeuble 109 rue Camille Desmoulins. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-23_CCession de l'immeuble 84 rue Cronstadt. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-26_CModification de la délibération du 28 mars 2022 modifiant la délibération du 26 septembre 2016 portant mise en oeuvre de la rémunération et la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-27_CBesoins occasionnels et saisonniers. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-28_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention de groupement de commandes Ville / Partenord. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et l'Université Paris-Est Créteil (UPEC). - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireRenouvellement de la mise à disposition de parcelles au profit de l'Externat Notre Dame. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention de partenariat pour la vente de billets pour le compte de la Ville de Saint-Quentin en front office et sur le site internet de l'Office de Tourisme et des Congrès. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention relative au remboursement des dépenses à la charge du bailleur social PARTENORD engagées par la Ville de Saint-Quentin dans le cadre du volet de requalification des quartiers dégradés rues Jules César et du Général Leclerc (en partie). - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireMise à disposition d'un local au profit de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois dans le cadre de la mise en place d'un abri vélo sécurisé. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireRenouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Saint-Quentin conclu entre la ville et GRDF. - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention territoriale globale. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireAttributions de subventions à diverses associations. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-11-21-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2022. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-3_CRapport d'activités de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2021. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-4_CRapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 2021 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-5_CRapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés pour 2021 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-15_CRenouvellement d'autorisation de diffusion depuis des émetteurs TNT. - Délibération - (sans annexe)09/12/202209/12/2022
2022-11-21-17_CAdoption Plan d'Action - UNICEF "Ville amie des enfants". - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-24_CDénominations de voies lotissement de l'OPAL. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
2022-11-21-29_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireDirection du Patrimoine - Convention cadre de partenariat. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireModification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires de la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporairePrésentation du plan de développement des compétences. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireConvention de partenariat avec le Lycée Henri Martin - Mise à disposition des espaces publics pour le BTS audiovisuel. - Délibération - Annexe - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireEnquête publique projet d'une plateforme logistique sur la zone d'activités du Parc des Autoroutes. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022
numero temporaireDépôt d'œuvres d'art au Tribunal Judiciaire de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe09/12/202209/12/2022